BÂTIMENT - Septembre / Octobre 2014

 

 

  SOMMAIRE

Environnement économique
    Peintre, un métier qui souffre de la crise
    « Jean-Jacques Chatelain, président de l'Una PVR Capeb reconnaît que son métier a été fort impacté par la crise. Certes, les prestations de finition disparaissent souvent quand il n'y a plus de budget à la fin du chantier, mais ce n'est pas la seule raison, selon le responsable syndical. »
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    Leroy F. - Bâtirama - 19 septembre 2014
La Profession

    Logement : un nouveau plan pour relancer la construction
    Manuel Valls a présenté le 29 août, en présence de Ségolène Royal et de Sylvia Pinel, le nouveau plan de relance pour le logement. Une série de nouvelles mesures qui visent à relancer la construction, favoriser l'acquisition de logements neufs et l'investissement locatif ou encore améliorer l'habitat.
    La page d'actualité
    Le dossier de presse
    Les mesures fiscales du plan de relance du logement
    Premier Ministre - Actualités - 29 août 2014 / Fiscalonline - 29 août 2014
    CEE, RGE et compteurs Linky interpellent les couvreurs, plombiers et électriciens
    « A la veille des Journées professionnelles de la construction (JPC), les représentants des secteurs "Couverture-Plomberie-Chauffage" et d'"Equipement Electrique et Electromotique" de la Capeb ont dévoilé les attentes et les enjeux de leurs activités. Compte rendu. »
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    Chabas Sébastien - Batiactu - 9 septembre 2014
    Eco-conditionnalité : les artisans du bâtiment sont-ils prêts ?
    « RGE, éco-PTZ, CIDD, FeeBat... Autant de sigles et de signes que doivent désormais comprendre et maîtriser les artisans du bâtiment s'ils veulent prendre part au marché de la rénovation thermique des logements. Mais sont-ils prêts à affronter les affres de ce dispositif ? Le sondage exclusif Batiactu/Capeb nous en dit plus. »
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    Lauga Carine - Batiactu - 10 septembre 2014
    Eco-conditionnalité c'est parti ! / Eco-prêt à taux zéro et crédit d'impôt développement durable : nouveautés
    « A partir du 1er septembre, les aides publiques à la rénovation énergétique des logements sont soumises à l'éco-conditionnalité. [...] En clair, les aides ne seront attribuées que si les travaux sont réalisés par un professionnel RGE. Dans un premier temps, cette éco-conditionnalité portera sur l'allocation de l'éco-PTZ. [...] Le 1er janvier 2015, ce sera au tour du crédit d'impôt développement durable (CIDD) d'être "éco-conditionné". D'ici là le secteur devra avoir atteint son objectif de 35.000 entreprises RGE. »
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    La page d'actualité du Cedef
    Pouthier Adrien - Le Moniteur - 29 août 2014 / Cedef - 31 juillet 2014
    Etat des lieux des préoccupations de l'artisanat du bâtiment
    « En septembre, lors de quatre demi-journées thématiques tenues à la CAPEB, les huit présidents des Unions Nationales Artisanales de la CAPEB ont respectivement fait le point sur l'état de santé de leurs corps de métiers respectifs. Baisse de l'activité, formation, concurrence, marchés émergents figurent au premier plan des préoccupations des présidents. Détails. »
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    Batiweb - 24 septembre 2014
    Fraudes aux cotisations sociales : bonnet d'âne pour le BTP
    « La Cour des comptes vient d'épingler le secteur du BTP et chiffre pour l'année 2012 le préjudice des cotisations sociales de 3,8 milliards d'euros et un taux de fraude de 22 %. Les magistrats financiers s'inquiètent surtout "des nouvelles formes de fraude" en ciblant le statut de travailleur détaché à l'étranger et celui d'auto-entrepreneur... Réactions de la Capeb et de la FFB. »
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    Chabas Sébastien - Batiactu - 17 septembre 2014
    Travail dissimulé : la fraude bien présente dans le BTP
    « Près de 14 % des entreprises du secteur de la construction, soit environ une sur sept, ont eu recours au travail illégal en 2013 indique l'organisme collecteur des cotisations de Sécurité sociale (Acoss) dans son rapport publié ce mercredi 30 juillet. Découvrez quel est le portrait-robot du fraudeur dans la construction et quelles sont les branches d'activité les plus impactées par les abus. »
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    Le rapport "Lutte contre le travail illégal"
    Chabas Sébastien - Batiactu - 30 juillet 2014 / Acoss - Rapport annuel - Juillet 2014
    ... sommaire


    La filière des déchets du BTP s'organise
    « En 2020, 70 % des déchets du BTP devront être recyclés, contre 40 % aujourd'hui. Afin d'y parvenir, les professionnels s'organisent : Federec (fédération des entreprises du recyclage) vient de créer une nouvelle branche dédiée à la gestion des déchets de chantiers, Federec BTP. Zoom. »
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    Batiactu - 5 septembre 2014
    Stress au travail : les artisans proches du burn out ? / Burn-out, comment y échapper ?
    * « L'état de santé des artisans du bâtiment est préoccupant. Surcharge de travail, déséquilibre entre vie privée et vie professionnelle, insécurité... conduisent naturellement au stress et parfois au "craquage" complet. Plus d'un artisan sur deux connaît aujourd'hui cette situation, et il est temps de réagir s'inquiète la Capeb, qui lance le premier Baromètre Arti Santé BTP. Explications. »
    * « Le syndrome d'épuisement professionnel touche de plus en plus de chefs d'entreprise et de cadres du BTP. Alors que la FFB a rappelé mercredi 17 septembre, son engagement auprès de ses adhérents en souffrance, LeMoniteur.fr vous présente des pistes pour se prémunir contre le burn-out... et protéger ses salariés. »
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    Lire le communiqué de la FFB
    Lauga Carine - Batiactu - 23 septembre 2014 / Gitton Caroline - Le Moniteur - 17 septembre 2014 / Fédération Française du Bâtiment - Communiqué de presse - 17 septembre 2014



Gestion

    Batiwiz, le « vente-privée » des pros du bâtiment
    « Le site Batiwiz adapte les recettes imparables de Jacques-Antoine Granjon, le concepteur de Vente-Privée, aux professionnels du bâtiment. Le concept va être décliné à l'international. »
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    Askenazi Bruno - Les Echos - 23 septembre 2014
    Un artisan conçoit son propre logiciel de gestion
    « Insatisfait des logiciels de gestion présents sur le marché, l'artisan du bâtiment José Tébar a mis au point son propre outil, commercialisé sous le nom de BatiArt. »
    Duguet Laurent - Le Moniteur Entrepreneurs & Installateurs - Septembre 2014, page 12


Juridique

    En quoi consiste la mission du chargé d'affaires en rénovation énergétique ?
    « Dans le cadre du plan de rénovation énergétique de l'habitat, le Gouvernement a mis en place un dispositif d'aides financières à destination des particuliers afin de les inciter à investir dans la rénovation de leur logement ancien pour économiser l'énergie et renforcer la performance énergétique de leur bien immobilier.
    Afin d'accompagner les particuliers dans cette démarches, faciliter l'identification des travaux à mener, et surtout les chiffrer au moyens notamment de devis travaux, l'arrêté du 13 août 2014 porte création du titre professionnel de chargés d'affaires en rénovation énergique du bâtiment. »
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    Arrêté du 13 août 2014
    Girard-Oppici Carole - Net-Iris - 26 août 2014 / Journal Officiel - Lois et Décrets - 26 août 2014, pages 14344 et 14345
    Sous-traitance, travail illégal : les donneurs d'ordre davantage responsabilisés
    « Le législateur vient de renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage et donneurs d'ordre par diverses mesures visant, d'une part, toute la chaîne de la sous-traitance - incluant l'entreprise principale titulaire du contrat - ainsi que, d'autre part, les situations de détachement de travailleurs auquel recourent certaines entreprises pour l'exécution d'un contrat. Précisons que c'est l'ensemble des secteurs d'activité qui est concerné, pas uniquement celui du bâtiment. »
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    Gareau Pascal - Le Moniteur - 31 juillet 2014
    Transition énergétique : le coup d'envoi est donné
    « La commission spéciale de l'Assemblée nationale chargée d'examiner le projet de loi de transition énergétique a officiellement débuté ses travaux (le 9 septembre]. A compter du 1er octobre, le texte sera examiné en plénière dans le cadre d'une procédure accélérée. »
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    Batiweb - 10 septembre 2014
Social

    Apprentissage : le coup de pouce de Hollande / Conclusions de la journée de mobilisation pour l'apprentissage du 19 septembre 2014 / La situation de l'apprentissage en France
    > "François Hollande a annoncé, [le 19 septembre], à l'issue d'une réunion de mobilisation sur l'apprentissage, un renforcement de la prime de 1.000 euros sur les embauches d'apprentis annoncée cet été : elle sera accordée aux entreprises de moins de 250 salariés (et non moins de 50, comme d'abord prévu) pour tout nouvel apprenti embauché (et pas seulement le premier). La mesure aura un effet rétroactif au 1er septembre mais, à compter de septembre 2015, elle sera réservée aux branches où un accord sur le développement de l'apprentissage aura été signé. Dans les TPE (moins de 10 salariés), cette prime pourra être cumulée avec celle déjà en place depuis un an, de 1.000 euros aussi, pour tout apprenti embauché."
    > Le Conseil d'analyse économique entame des travaux d'expertise sur l'apprentissage en France. Il présente dans un « Focus » quelques éléments de diagnostic.
    L'article des Echos
    La page d'actualité du ministère du Travail
    Le Focus du CAE
    Calignon Guillaume de - Les Echos - 22 septembre 2014, page 5 / Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social - Actualité - 23 septembre 2014 / CAE - Focus - 16 septembre 2014
    Accidents du travail et maladies professionnelles du BTP en 2012
    « Après la stabilisation observée en 2011, le nombre d'accidents du travail en 2012 est de nouveau orienté à la baisse (- 6 %) avec une activité salariée équivalente. »
    Couverture Plomberie - Juillet 2014, pages 39 à 45
    Apprentissage et formation : le dossier chaud des partenaires sociaux du BTP
    « D'ici fin septembre, patronat et syndicat se retrouvent pour négocier un nouvel accord de branche sur la formation et l'apprentissage. Décryptage des tensions et des enjeux. »
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    Pichère Pierre - Le Moniteur - 26 août 2014
    Bénéficiez d'aides financières pour vos projets de santé-sécurité au travail
    « La mise en place d'un contrat de prévention signé entre la CNAMTS et une entreprise du bâtiment permet de bénéficier d'aides financières pour ses projets de santé-sécurité au travail. »
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    Capeb - 4 septembre 2014
    Cumul emploi retraite : ce qui change pour les architectes au 1er janvier 2015
    « La loi du mois de janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraite a apporté des aménagements au dispositif de cumul emploi retraite. » Le point sur les modifications qui entreront en vigueur à compter du 1er janvier 2015.
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    Ordre des Architectes - 23 septembre 2014
    Les dispositions conventionnelles relatives au forfait annuel en jours jugées insuffisantes par la Cour de cassation
    "Depuis 2011, la Cour de cassation apprécie la compatibilité des forfaits jours aux normes européennes en fonction des dispositions conventionnelles : ce sont les accords collectifs, de branche notamment, qui doivent prévoir des garanties suffisantes pour la santé des salariés soumis à ce type de forfaits. [...] Les conventions individuelles de forfait annuel en jours conclues sur le fondement de l'accord du 6 novembre 1998 sont frappées de nullité."
    Arrêt n° 11-20985 de la Cour de cassation
    Ognier Magali - Dictionnaire Permanent Conventions Collectives - Juillet 2014, pages 331 et 332
    Maçons, carreleurs et tailleurs de pierre plébiscitent la formation
    Maçons, carreleurs et tailleurs de pierre plébiscitent la formation « Les UNA "Métiers de la pierre" et "Maçonnerie-Carrelage" de la Capeb révèlent leur programme de travail avant les Journées Professionnelles de la Construction, qui se tiendront à la fin du mois de septembre 2014. Les deux unions souhaitent mettre l'accent sur la formation et l'acquisition de nouvelles compétences. »
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    Batiactu - 11 septembre 2014
    Pénibilité : une charte signée pour améliorer la santé sur les chantiers de maçonnerie
    « L'Union de la Maçonnerie et du Gros oeuvre de la FFB, la Fédération Française des Tuiles et Briques (FFTB) et l'OPPTBP viennent de signer une charte pour l'amélioration des conditions de travail et de la santé du personnel sur les chantiers de maçonnerie. Objectif : encourager le développement de matériaux "plus faciles à mettre en oeuvre" et donc moins lourds. »
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    Batiactu - 16 septembre 2014
Informatique et nouvelles technologies

    Il était une fois... l'entreprise web2vi : une innovation logicielle à destination des couvreurs
    " Né de la rencontre entre un ingénieur en électronique et un compagnon couvreur ancien chef d'entreprise, cet outil est destiné aux couvreurs et charpentiers présentant deux grandes innovations : une bibliothèque d'ouvrages et de matériaux inégalée ainsi qu'une plateforme logicielle sur Internet. "
    Le site de Web2vi
    Couverture Plomberie - Juillet 2014, pages 31 à 33
    Le cloud computing s'impose dans le BTP
    « Récents dans le BTP, [le cloud et le big data] s'y développent rapidement. Des processus qui deviennent indispensables pour la conception des bâtiments et de la ville intelligente. [...] Avec le cloud, non seulement les données sont hébergées chez un tiers, mais aussi les applications et les services. Le résultat est une plus grande souplesse pour l'usager, avec une facturation qui est fonction des modules sélectionnés et de la durée d'utilisation. Par ailleurs, même éloignés géographiquement, ces usagers peuvent accéder par leur connexion web à des services identiques et exploiter les mêmes données : modèle BIM d'un projet, indices de consommation énergétique, boîte à plans électronique... et ceci indépendamment de la plate-forme utilisée (PC, tablette ou smartphone) ou de son système d'exploitation. »
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    Ploye François - Le Moniteur - 1er août 2014