BÂTIMENT - Juin 2016

 

 

SOMMAIRE

Environnement économique
    La construction bois, une filière qui prend racine
    « Les systèmes constructifs en bois, associés à une préfabrication en atelier, offrent les avantages d'une construction sèche, rapide, légère. En outre, l'utilisation du bois, matériau biosourcé, renouvelable et capable de stocker le carbone, assure aux bâtiments un haut niveau de qualité environnementale. Enfin, les performances et l'adaptabilité de ce matériau donnent naissance à de nouvelles solutions industrialisées, modulaires et facilement reproductibles. »
    Au sommaire de ce dossier : Une longère vendéenne à ossature bois et enveloppe en béton de chanvre - Des performances à la hauteur - De l'ossature au panneau, le bois se plie à tous les projets - Panobloc, un CLT à isolation intégrée - BAM, simple comme un jeu d'enfant - Nouveautés produits
    Pic Maya - Le Moniteur Entrepreneurs & Installateurs - Mai 2016
La Profession

    « Uberisation » du bâtiment : les artisans préparent leur riposte
    « Pour se prémunir contre les effets pervers d'une potentielle « ubérisation » de leur secteur, les artisans du bâtiment veulent monter en compétence et être plus présents sur internet. »
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    Thépot Mathias - La Tribune - 28 avril 2016
    Déchets du BTP : halte aux sites illicites ! / Retour sur les solutions des déchets du BTP
    * « Chaque année, 49 millions de tonnes de déchets issus du BTP disparaissent dans la nature. Ce qui représente un risque considérable pour l'environnement. Face à ce constat, quatre organisations professionnelles ont signé, mercredi 11 mai 2016, une convention pour lutter contre les sites illégaux de déchets du BTP. Précisions. »
    * « L'Ademe vient de présenter les restitutions des projets lauréats de l'appel à projets "Déchets du BTP" autour du recyclage des produits en fin de vie ou d'usage. Précisions. »
    Lire le premier article
    Le second article
    Le communiqué
    Odéon Stéphanie - Batiactu - 11 mai 2016 / UNED, SNED, SEFID, SR BTP - Communiqué de presse - 11 mai 2016
    La fédération des constructeurs de maisons individuelles rejoint Médicys
    « Gérard Lebesgue, Président de la fédération des constructeurs de maisons individuelles (FFC) et Christine Valès, Présidente de Médicys, ont signé le 20 mai 2016 un partenariat pour mettre en oeuvre la médiation de la consommation dans le cadre des litiges relevant du secteur de la construction. »
    Lire le communiqué
    Presse Agence - Communiqué de presse - 26 mai 2016
    Parler et comprendre le français sur les chantiers : la polémique
    « Introduite discrètement dans les clauses de marchés publics de certaines régions de France, la mention qu'il faut soit parler français soit avoir un interprète sur les chantiers fait débat. D'autant qu'un amendement en ce sens avait été déposé en commission des affaires sociales et finalement non soutenu... Discrimination ou outil de lutte contre le détachement ? Réactions. »
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    Lauga Carine - Batiactu - 3 mai 2016
    Une nouvelle union voit le jour dans le bois
    « L'industrie du bois et les constructeurs bois sont représentés par un nouvel organisme : l'Union des industriels et constructeurs bois ou UICB. »
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    Lacaze Haertelmeyer Stéphanie - Bâtirama - 3 mai 2016
Gestion

    Protéger son chantier de la délinquance
    « Éviter les vols ne relève pas du hasard. Aujourd'hui, les entreprises ont accès à de nombreuses solutions pour se protéger. »
    Duguet Laurent - Le Moniteur Entrepreneurs & Installateurs - Mai 2016, pages 62 et 63
Fiscalité

    Prorogation et aménagements de l'éco-prêt à taux zéro et création de l'éco-prêt à taux zéro pour le financement des travaux ayant ouvert droit à une aide de l'ANAH
    L'administration fiscale a publié un texte commentant et précisant l'ensemble des caractéristiques du nouvel éco-PTZ 2016.
    Le texte du BOFiP
    BOFIP-Impôts - 4 mai 2016
Juridique

    Modèle d'attestation d'achèvement d'un immeuble vendu en l'état futur d'achèvement
    L'article L. 261-10-1 du code de la construction et de l'habitation a rendu obligatoire la souscription d'une garantie financière d'achèvement ou de remboursement par le vendeur d'un immeuble à usage d'habitation, ou à usage professionnel et d'habitation, en l'état futur d'achèvement lorsqu'il n'a pas souscrit une garantie de remboursement des versements effectués. Le garant financier est libéré de ses obligations par la constatation de l'achèvement de l'immeuble qui doit faire l'objet d'une attestation établie par une personne qualifiée, un organisme de contrôle indépendant ou un homme de l'art. Un arrêté du 17 mai 2016 a pour objet de définir le modèle auquel cette attestation d'achèvement doit être conforme.
    Arrêté du 17 mai 2016
    Journal Officiel - Lois et Décrets - 27 mai 2016
    Chèque énergie
    « Le décret n° 2016-555 du 6 mai 2016 définit les conditions de mise en oeuvre du chèque énergie, dispositif d'aide au paiement des dépenses d'énergie qui se substituera, à l'issue d'une période expérimentale, aux tarifs sociaux de l'énergie (tarif de première nécessité pour l'électricité et tarif spécial de solidarité pour le gaz naturel) qui prennent fin au 31 décembre 2017. Le chèque énergie est attribué sur la base d'un critère fiscal unique, en tenant compte du niveau de revenu et de la composition des ménages. Il permet aux ménages bénéficiaires de régler leur facture d'énergie, quel que soit leur moyen de chauffage (électricité, gaz, fioul, bois...). S'ils le souhaitent, les bénéficiaires peuvent également utiliser le chèque pour financer une partie des travaux d'économies d'énergie qu'ils engagent dans leur logement. »
    Décret n° 2016-555
    Journal Officiel - Lois et Décrets - 8 mai 2016
    Obtenez votre attestation Bbio RT 2012, gratuitement, avec OSCAR
    « OSCAR, le logiciel d'aide à la conception thermique créé par le CNOA pour les architectes, permet désormais d'obtenir l'attestation de prise en compte de la RT 2012 au moment du dépôt de permis de construire. »
    La revue en ligne
    Les Cahiers de la Profession - 1er trimestre 2016, page 24
    Renforcement des mesures de protection des consommateurs : les architectes sont concernés
    « Vingt ans après sa promulgation, le code de la consommation comporte enfin une définition du consommateur, calquée sur le droit européen. Il est ainsi défini comme toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale (définition instaurée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 dite "Loi Hamon"). Le consommateur se distingue donc du professionnel : l'un et l'autre ne se voient pas appliquer le même régime juridique dans le cadre d'un contrat, le régime applicable au consommateur étant particulièrement protecteur. La qualification de consommateur permet en effet de bénéficier de protection dans de multiples domaines, et notamment en matière d'information sur les prix (I.1) d'informations précontractuelles obligatoires (I.2), de règles plus protectrices en cas de recours à un prêt dans le domaine immobilier (II.1), d'un droit de rétractation spécifique (II.2) ou encore du droit de recourir gratuitement à une médiation de la consommation (II.3). » Le point sur tous ses aspects appliqués à l'architecte.
    La revue en ligne
    Conseil National de l'Ordre des Architectes - Les Cahiers de la Profession - 1er trimestre 2016, pages 12 à 21
    Responsabilité limitée du maître d'oeuvre en cas d'empiètement mineur d'une construction sur la parcelle voisine
    « Une jurisprudence confirme qu'un architecte ayant suivi un chantier ne peut voir sa responsabilité engagée pour un empiètement, dès lors que celui-ci est imperceptible à l'oeil nu et aurait nécessité l'intervention d'un géomètre que le contrat n'imposait pas pour être constaté. »
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    Conseil National de l'Ordre des Architectes - 18 mai 2016
Social

    Architectes et auto-entrepreneurs victimes de leur caisse de retraite
    « Après les dysfonctionnements du RSI, au tour de la caisse de retraite des professions indépendantes, la CIPAV, de crouler sous les critiques. Cotisations non versées, courriers incompréhensibles, service téléphonique inexistant... la situation est plus qu'ubuesque. Déjà pointé du doigt, en 2014, par la cour des Comptes pour « service déplorable » et « gestion désordonnée », son fonctionnement est loin de s'être amélioré à ce jour. Explications. »
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    Lauga Carine - Batiactu - 13 mai 2016
    BTP : le barème des indemnités forfaitaires de petits déplacements est inchangé en 2016
    « Les limites d'exonération pour 2016 des indemnités forfaitaires de petits déplacements, propres à certaines activités, au premier rang desquelles le bâtiment et les travaux publics, ont été mises en ligne sur le site des Urssaf. Seules les limites des frais de repas sont revalorisées. »
    Feuillet Rapide Francis Lefebvre - Fiscal et Social - 6 mai 2016
    Compte personnel de formation : de nouvelles certifications éligibles dans le BTP
    Grâce aux heures de formations acquises via le CPF, un salarié peut suivre une action de formation sans nécessairement avoir à demander l'accord de l'entreprise. Seules certaines actions de formation sont toutefois éligibles au CPF, notamment car elles sont certifiantes. La liste des actions concernées dans le BTP vient de s'enrichir de 7 nouveautés.
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    Tissot Editions - 4 mai 2016
    Epargne salariale dans le BTP : révision des accords de branche
    La loi du 6 août 2015 dite Macron a instauré plusieurs mesures visant à favoriser l'épargne salariale. Afin de permettre aux entreprises du BTP de bénéficier de ce nouveau cadre législatif, les partenaires sociaux du BTP ont signé des avenants à plusieurs accords de branche en date du 16 décembre 2015. Synthèse des nouveaux dispositifs.
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    Tissot Editions - 10 mai 2016
    Financement de la formation continue
    Le Journal officiel a publié un arrêté du 22 avril 2016 modifiant l'arrêté du 26 février 2016 portant extension d'un accord professionnel conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés) et relatif au financement de la formation continue.
    Arrêté du 22 avril 2016
    Arrêté du 26 février 2016
    Accord professionnel du 10 février 2015 relatif au financement de la formation continue
    Journal Officiel - Lois et Décrets - 18 mai 2016 / 28 février 2016 / Bulletin Officiel - Conventions Collectives - 11 juillet 2015, pages 33 à 37
    La profession aide les jeunes du BTP à se loger
    « Cilgere et PRO BTP ont signé un partenariat pour aider les jeunes à se loger en lançant Coaching-logement BTP, une aide par téléphone pour accompagner les jeunes de 20 à 30 ans. »
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    Bâtirama - 9 mai 2016
    Les architectes renforcent leur formation continue
    « La possibilité de se former tout au long de la vie est une aubaine pour toutes les professions libérales en général et pour les architectes en particulier. C'est un temps d'échange inestimable avec ses confrères, ses partenaires et une opportunité de réinterroger ses pratiques tant techniques, que d'organisation et de management. En tant de crise, la formation continue offre la possibilité de faire évoluer son activité comme sa communication et sa stratégie commerciale. Il est aujourd'hui vital de se saisir de l'encadrement de la formation continue et des attestations qui en découlent pour réaffirmer nos compétences après de nos maîtres d'ouvrage, de nos partenaires et du grand public. »
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    Py Bruno / Verhaeghe Séverine - Les Cahiers de la Profession - 1er trimestre 2016, page 23
    TMS : deux aides de 25.000 euros pour prévenir les risques du BTP
    « Pour prévenir les risques de la maladie et permettre une meilleure prise en charge des soins notamment dans le BTP, principal secteur visé, l'Assurance maladie lance [le 3 mai] deux nouvelles aides financières aux entreprises de moins de 50 salariés pouvant atteindre jusqu'à 25.000 euros chacune. Objectif : financer 50 % de l'achat de matériel neuf. »
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    Chabas Sébastien - Batiactu - 3 mai 2016
Informatique et nouvelles technologies

    BIM : le retour d'expérience d'un petit bureau d'étude
    « Formation, coût, tests, premiers chantiers et missions possibles... Le bureau d'étude Logik, situé à Mimet, entre Aix et Marseille, a fait ses premiers pas dans le BIM et compte bien s'y investir totalement. »
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    Maury Cyrille - Le Moniteur - 13 mai 2016
    BIM : les dix précautions à prendre quand on est architecte
    « Avant de se jeter dans le BIM à tout prix, mieux vaut connaître quelques règles de base pour appréhender au mieux le sujet et mener à bien le projet. Définitions, atouts et recommandations : l'Ordre des architectes fait le point. »
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    Batiactu - 23 mai 2016
    Filière bois-construction : le BIM oui, mais pas à n'importe quel prix
    « "BIM et construction bois : quels changements pour les professionnels ?". C'est le thème du débat organisé par BoisLim, qui a rassemblé un grand nombre d'acteurs de la filière autour des enjeux et des avantages à tirer du BIM. Hugues Petit-Etienne, prescripteur bois construction, nous dresse le bilan de ces échanges. »
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    Lauga Carine - Batiactu - 28 avril 2016
    Le BIM réduirait les coûts des projets jusqu'à 20% d'ici à 10 ans
    « L'utilisation de drones, maquette numérique, robotique ou impression 3D dans les projets de construction serait une source d'économie. D'ici à 10 ans, ces technologies, déjà mises en oeuvre à ce jour, devraient permettre un gain de 15 à 20% sur les coûts des projets, indique une étude de Boston Consulting Group. »
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    Batiactu - 29 avril 2016
    Le grand bond en avant de l'impression 3D
    « La fabrication additive commence à s'illustrer dans le gros oeuvre. Les procédés sont élaborés par des start-up d'architectes ou de designers. En attendant les artisans. »
    Hess Erick - Le Moniteur Entrepreneurs & Installateurs - Mai 2016, page 12
    Trouver sa formation sur le BIM
    « Si le BIM offre de réelles opportunités pour les architectes, la formation reste le facteur clé d'un bon déploiement des nouveaux outils numériques au sein d'une agence. Seul le suivi d'une formation, même de courte durée, permettra de tirer pleinement profit de la puissance de l'outil et d'anticiper les mesures à mettre en place pour un premier projet réussi en mode BIM. »
    La revue en ligne
    Lutard Stéphane / Verhaeghe Séverine - Les Cahiers de la Profession - 1er trimestre 2016, page 22