BÂTIMENT - Avril 2017

 

 

  SOMMAIRE

Environnement économique
    Les artisans maçons carreleurs et tailleurs de pierre reprennent espoir
    "A un mois des Journées de la construction qui se tiendront à Strasbourg du 19 au 21 avril 2017, et après des années d'atonie, l'Union nationale artisanale (UNA) Métiers de la pierre et celle Maçonnerie-carrelage reprennent espoir face aux perspectives économiques."
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    Le Bâtiment Artisanal - 23 mars 2017
    Les rénovations de palaces font les affaires des PME / Les palaces de la Côte d'Azur font peau neuve
    . "Ritz, Lutetia, Crillon, Bristol, Plaza-Athénée, Georges V, les grands palaces parisiens se rénovent à grande vitesse, et font travailler des centaines d'artisans d'art et de PME. Un critère indispensable pour obtenir le label palace."
    . "Une vague de rénovations s'engage, alors que la moitié de la capacité hôtelière est classée en 4 et 5 étoiles."
    Le 1er article
    Le 2ème article
    Albert Laurence / Navas Christiane - Les Echos - 21 mars 2017, pages 24 et 25
    Marché de la fenêtre : un coin de ciel bleu jusqu'en 2018
    "Après plusieurs années consécutives de baisse d'activité, le marché de la fenêtre a renoué avec la croissance : +3% en 2016, d'après une étude du cabinet Xerfi. Pour autant, la concurrence étrangère, de plus en plus rude, contraint les géants du secteur à passer à l'offensive."
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    Batiactu - 6 mars 2017
    Piscine : le marché s'envole en 2016
    "Avec + 14% en valeur et + 19% en volume en un an, le marché de la piscine s'est particulièrement bien porté en 2016 et, à en croire le nombre de devis d'ores et déjà signés, il devrait poursuivre cette bonne lancée en 2017. Très bientôt, la France comptera ainsi 2 millions de piscines privées, un record à l'échelle européenne. Détails."
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    Chabi Bechkri C. - Batiactu - 23 mars 2017
    Résultats provisoires de l'enquête sur le carnet de commandes des entreprises de gros-oeuvre - Janvier 2017
    "L'enquête de la FFB, de janvier 2017, sur le carnet de commandes des entreprises de gros-oeuvre, révèle une hausse de 2,3% sur un mois et de 1,4% sur un an."
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    Fédération Française du Bâtiment - 21 mars 2017
La Profession

    La filière chanvre en quête de reconnaissance
    "En marge du développement de l'écoconstruction, la filière chanvre s'appuie sur cette dynamique pour convaincre de nouveaux clients. Alliant des performances thermiques et hydriques avantageuses, le chanvre a tout pour plaire, à condition de savoir se vendre."
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    Lelièvre Pierre - Artisans Mag - 14 mars 2017
    Clause "Molière" : légale ou pas, les avis divergent / Clause Molière : "En termes d'hypocrisie, ce n'est pas ce qu'il y a de pire" / Les syndicats unis contre la clause "Molière" / Les soutiens de la Clause Molière s'expriment
    "La décision de plusieurs villes et régions françaises de faire appliquer la clause Molière suscite de nombreuses critiques, même au sein du patronat. Pourtant, difficile aujourd'hui de dire avec assurance si cette disposition est légale ou non."
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    Lacas Florent - Batiactu - 14 et 16 mars 2017 / Catherine Hanin - Liaisons Sociales Magazine - 14 mars 2017 / François Tassain - Batiweb - 22 mars 2017
    Jacques Chanut réélu à la tête de la FFB
    "Le président de la Fédération française du Bâtiment a été reconduit pour un second mandat de trois ans."
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    Le Moniteur - 17 mars 2017
    Le déploiement de la carte d'identification du BTP a été lancé / Mise en oeuvre de la nouvelle carte d'identification professionnelle dans le BTP
    "Le 21 mars, la ministre du Travail Myriam El Khomri a annoncé que le déploiement de la carte d'identification du BTP aurait lieu à partir du lendemain. L'arrêté enclenchant le processus est paru au Journal officiel du 21 mars."
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    Lire l'article du Sic
    Lire le décret
    Lire l'arrêt
    Lacas Florent - Batiactu - 21 mars 2017 / Nicolas Gallissot - Sic / Journal Officiel - Lois et Décrets - 21 mars 2017
    Les déchets inertes de chantier sont désormais valorisés à 61 %
    "Les entreprises du bâtiment et des travaux publics ont réutilisé ou valorisé via le recyclage ou le remblaiement de carrières, 61% des déchets inertes de leurs chantiers en 2014, contre 49% en 2008, selon une étude du Commissariat général au développement durable."
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    Le Moniteur - 24 mars 2017
    Les serruriers et métalliers font feu de tout bois pour attirer les jeunes
    "L'Union nationale artisanale Serrurerie-métallerie, émanation de la Capeb, multiplie les initiatives pour tenter d'attirer des jeunes vers ces métiers. Aujourd'hui, la moyenne d'âge des dirigeants du secteur est au-dessus des 50 ans."
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    Lacas Florent - Batiactu - 23 mars 2017
    Une Alliance Nationale pour favoriser l'utilisation du bois dans la construction et la rénovation
    "Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable a signé avec l'Association des Régions de France, les acteurs de la filière bois et l'Ademe, une Alliance Nationale Bois Construction Rénovation. Ségolène Royal soutient cette initiative qui contribue aux engagements pris par la France en matière de lutte contre le changement climatique lors de la COP21. La ministre de l'Environnement, tutelle de l'Ademe, est également signataire."
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    Dossier de presse (11 pages)
    Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - 9 mars 2017
Equipement et matériaux

    Eco-matériaux : Soprema permet de belles avancées technologiques
    "Soprema vient de présenter les résultats étonnants de Mutatio, son projet de Recherche & Développement mené entre 2010 et 2016.
    Piloté par Soprema, Mutatio est un projet collaboratif qui vise à concevoir des matériaux de construction éco-sourcés et durables à partir de matières premières issues du végétal ou issues de ressources recyclées, tout en améliorant significativement leur Analyse du Cycle de Vie. But: substituer 65 % des matières premières issues du pétrole utilisées par le fabricant par des matières premières écosourcées."
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    Bâtirama - 27 février 2017
Management

    Naissance du label Accessibilité
    "Certivéa, opérateur de l'offre HQE(TM) en France a lancé le mardi 7 mars dernier le 1er label dédié à l'accessibilité pour tous dans les bâtiments."
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    Commerce Magazine - 8 mars 2017
Juridique

    Le sous-traitant est tenu envers l'entrepreneur principal d'une obligation de résultat
    "Des particuliers ont conclu avec un entrepreneur un contrat de construction d'une maison individuelle. 14 mois plus tard, les travaux ont été réceptionnés avec des réserves concernant le ravalement exécuté par une entreprise sous-traitante. Se plaignant de l'apparition de microfissures sur la façade dont l'assureur dommages-ouvrage avait refusé la prise en charge, les acheteurs ont assigné en indemnisation l'entrepreneur qui a appelé en garantie la société sous-traitante qui a effectué le ravalement et leur assureur commun. Déboutés en première instance, les acquéreurs ont fait appel de ce jugement."
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    RF Conseil - 9 mars 2017
    Travailleurs détachés : la déclaration se fait par Internet
    "À partir d'avril, l'entreprise française qui fait appel à des travailleurs étrangers détachés doit remplir la déclaration subsidiaire de détachement par voie électronique."
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    Thomas Sandrine - Les Echos - 14 mars 2017
    Etablissement du projet architectural, paysager et environnemental d'un lotissement
    Le décret n° 2017-252 du 27 février 2017 prévoit l'obligation de recourir à un architecte pour établir le projet architectural, paysager et environnemental d'un lotissement dont la surface de terrain à aménager est supérieure à 2 500 mètres carrés.
    Décret du 27 février 2017
    Journal Officiel - Journal Officiel Lois et Décrets - 28 février 2017
    La garantie de parfait achèvement
    "La garantie de parfait achèvement est relativement méconnue, et son usage par les maîtres d'ouvrage sous-estimé. Il s'agit pourtant d'une garantie essentielle qui permet, si elle est utilisée à bon escient, de parvenir à un résultat rapide et efficace pourvu que le maître d'ouvrage en sollicite l'application dans le délai relativement bref d'un an à compter de la réception."
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    Buffet Christophe - Juritravail - 13 mars 2017
    Les dommages futurs couverts par la garantie des travaux
    "Il est possible d'invoquer la garantie décennale d'un constructeur pour un travail mal fait, même si, pour l'instant, aucun désordre ne s'est manifesté.
    Pour la Cour de cassation, ce travail insuffisant, qui provoquera un dégât à une date future indéterminée, n'est pas un risque hypothétique mais bien un dommage actuel."
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    Bâtirama - 10 mars 2017
    Modèles types de notice d'information relative au contrat de construction d'une maison individuelle
    Un arrêté du 23 février 2017 actualise les modèles types de notice d'information relative au contrat de construction d'une maison individuelle, notamment par la modification de la durée du délai de rétractation dont bénéficie le maître d'ouvrage qui conclut un contrat ayant pour objet la construction d'une maison individuelle à usage d'habitation.
    Arrêté du 23 février 2017
    Journal Officiel - Lois et Décrets - 4 mars 2017
    Permis d'aménager : le décret est paru mais les géomètres-experts ne lâchent rien / Seuil de 150 m2 de surface de plancher et recours obligatoire à l'architecte
    "La mesure avait suscité de vives discussions entre architectes et géomètres. Le décret [n° 2016-1738 du 14 décembre 2016] fixant le seuil de recours obligatoire à un architecte a été publié au JO. L'Ordre des géomètres-experts ne s'avoue pas vaincu."
    Lire l'article
    Lire le décret n° 2016-1738
    Lire l'article de l'Ordre des Architectes
    Odéon Stéphanie - Batiactu - 28 février 2017 / Ordre des Architectes - 7 mars 2017, 6 pages / Journal Officiel - Lois et Décrets - 28 février 2017
    Publicité des prix des prestations de dépannage, de réparation et d'entretien dans le secteur du bâtiment et de l'équipement de la maison
    Un arrêté du 28 février 2017 modifie l'arrêté du 24 janvier 2017 relatif à la publicité des prix des prestations de dépannage, de réparation et d'entretien dans le secteur du bâtiment et de l'équipement de la maison.
    Arrêté du 28 février 2017
    Journal Officiel - Lois et Décrets - 7 mars 2017
Social

    BTP : le barème des indemnités forfaitaires de petits déplacements est inchangé en 2017 / ETT et BTP : barème 2017 des indemnités forfaitaires pour petits déplacements
    "Les limites d'exonération pour 2017 des indemnités forfaitaires de petits déplacements, propres à certaines activités, au premier rang desquelles le bâtiment et les travaux publics, ont été mises en ligne sur le site des Urssaf. Seules les limites des frais de repas sont revalorisées."
    Lire l'article de Gérant de SARL
    Feuillet Rapide Francis Lefebvre - Fiscal et Social - 9 mars 2017, 2 pages / Gérant de SARL - 28 février 2017
    CAPEB, OPPBTP et IRIS-ST : un nouveau plan dédié à la santé et de la sécurité des artisans du Bâtiment
    "La CAPEB, l'OPPBTP et l'Institut de Recherche et d'Innovation sur la Santé et la Sécurité au Travail (IRIS-ST) renouvellent leur partenariat en faveur de l'amélioration des conditions de travail des artisans du Bâtiment. Objectif ? Développer la montée en compétences des artisans en matière de prévention des risques professionnels, pour leur permettre de mieux répondre à leurs enjeux de performance et de sécurité. Conseils, formations, outils et solutions pratiques caractérisent ce nouveau dispositif."
    Lire l'article
    Lire le communiqué de presse
    Capeb - 3 mars 2017
    Congés payés : comment sont-ils acquis et quand doivent-ils être pris ?
    "La période d'acquisition des congés payés dans le secteur du BTP s'étend du 1er avril au 31 mars. La période de prise de ces congés démarre au 1er mai. Les congés payés impliquent toute une série d'obligations, pour vous et pour vos salariés, ayant quelque peu évolué suite à la loi travail."
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    Batiactu - 15 mars 2017
    La pratique de l'abattement pour frais professionnels : bien respecter les formalités
    "Certains de vos salariés peuvent bénéficier de l'abattement pour frais professionnels de 10 %. Ainsi le salaire brut dit « brut abattu » est celui qui sert d'assiette pour le calcul des cotisations sociales salariales et patronales. Cette pratique est admise par les URSSAF sous réserve que vous respectiez la réglementation en la matière notamment le formalisme qui en découle."
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    Tissot Editions - 21 mars 2017
    Salaires minimaux du bâtiment et des travaux publics : les modifications de la semaine
    "La fixation des salaires minimaux est le rendez-vous incontournable dans le secteur du BTP. Ceux-ci sont négociés au niveau régional par les partenaires sociaux et déterminent le seuil en-dessous duquel aucun salarié ne peut être rémunéré. Synthèse de ce qui s'est passé cette semaine..."
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    Tissot Editions - 28 mars 2017
    Titre professionnel de technicien supérieur du bâtiment en économie de la construction
    "Le titre professionnel de technicien supérieur du bâtiment en économie de la construction est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de trois ans à compter du 15 avril 2017."
    Arrêté du 7 mars 2017
    Journal Officiel - Lois et Décrets - 18 mars 2017
Informatique et nouvelles technologies

    Comment les drones aident à améliorer les passoires thermiques
    "Équipés de caméras thermiques, les drones permettent d'établir rapidement une cartographie en 3D détaillant les points faibles de l'isolation d'un bâtiment. Une technologie qui concerne professionnels comme particuliers."
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    Litzler Jean-Bernard - Le Figaro - 22 mars 2017

Bibliographie

    Deux guides gratuits pour les travaux en hauteur
    "Le Syndicat français de l'échafaudage, du coffrage et de l'étaiement (Sfece) a publié deux nouveaux guides à destination des professionnels : un guide des bonnes pratiques sur les plateformes de travail se déplaçant sur mâts et un guide technique sur les systèmes d'élévation, d'accès et de travail motorisés. Zoom."
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    Batiactu - 24 mars 2017
    L'AQC publie une brochure sur le risque mérule
    "L'Agence qualité construction vient d'éditer une brochure visant à aider les professionnels de la construction à mieux maîtriser le risque d'apparition de mérule, un champignon du bois."
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    Lire la brochure de l'AQC
    Batiactu - 24 mars 2017 / AQC - Mars 2017 - 4 pages