BÂTIMENT - Septembre/Octobre 2017

 

 

  SOMMAIRE

Environnement économique
    Le bâtiment se relance, mais pas le neuf
    "D'après le baromètre de l'AdCF/CDC, le secteur du bâtiment profite d'un regain de la commande publique mais uniquement dans le domaine du renouvellement, pas dans le neuf."
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    La note de synthèse de février 2017
    Quiret Matthieu - Les Echos - 25 juillet 2017 / Assemblée des communautés et des métropoles de France (AdCF) / Caisse des Dépôts (CdD) - Note de synthèse : Baromètre de la commande Publique 2012 - 2016 - février 2017
    Les coûts de construction en France très au-dessus de la moyenne européenne
    "En France, construire un logement neuf coûte 17 % de plus que le prix moyen dans les 28 pays européens et le coût d’un chantier de travaux publics est supérieur d’un tiers."
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    Chauvot Myriam - Les Echos - 13 septembre 2017
    Logements neufs : la croissance montre des signes d'essoufflement
    "En forte hausse sur un an, les mises en chantier affichent un recul de 4,8% en données corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables de mai à juillet. Une étude publiée conjointement sur les chiffres de la commercialisation de logements neufs au deuxième trimestre suggère que cette tendance au ralentissement va se poursuivre dans les prochains mois."
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    La Tribune - 29 Août 2017
    Trois géants du BTP français choisis pour une ligne à grande vitesse britannique
    "Les groupes français Eiffage, Vinci et Bouygues ont remporté des contrats pour la construction de la deuxième ligne à grande vitesse britannique, qui reliera Londres à Birmingham."
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    Batiactu - 17 Juillet 2017
La Profession

    Carte d’identification BTP : un juste prix ?
    "Rendue obligatoire par la loi Macron du 6 août 2015, la carte professionnelle du BTP permet d’identifier chaque salarié sur les chantiers de façon fiable. Mais sa délivrance par l’Union des caisses de France congés intempéries BTP, ainsi que son coût, interpellent un sénateur."
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    Le Moniteur - 19 septembre 2017
    Grand Plan d'Investissement de 57 milliards : transition, formation, innovation / Un plan d'investissement de 57 milliards d'euros : pourquoi faire ?
    . "Le Premier ministre a présenté les contours du Grand Plan d'Investissement 2018-2022 qui porte sur quatre priorités : la transition écologique, la formation professionnelle, l'innovation et la transition numérique. L'amélioration de l'efficacité énergétique est la première priorité avec 9 Mrds € prévus. Découvrez toutes les autres."
    . "Le grand plan d'investissement promis par Emmanuel Macron a été révélé par le Premier ministre. Il est doté de 57 milliards d'euros sur la durée du quinquennat, dont 24 milliards de crédits budgétaires. Les priorités sont la formation professionnelle, la transition écologique et la transformation numérique."
    L'article Batiactu
    L'article La Tribune
    Batiactu - 25 septembre 2017 / Chanut Jean-Christophe - La Tribune - 26 septembre 2017
    L'inscription à l'Ordre de succursales devient possible
    "Depuis l’entrée en vigueur de la loi Macron, les architectes européens, suisses ou d'un Etat de l'Espace économique européen peuvent ouvrir une succursale en France."
    Le communiqué
    Ordre des architectes - Actualité - 24 juillet 2017
    Seuils de recours obligatoire à l’architecte : fin d’une polémique?!
    "Le Conseil d’Etat vient de renvoyer sèchement l’Union nationale de l’architecture et des maîtres d’œuvre (UNAMO) et le Conseil Supérieur de l’Ordre des géomètres experts à leurs chères études ; malgré leur demande, c’est non, il ne saisira pas le Conseil constitutionnel."
    Le communiqué
    Ordre des architectes - Actualité - 25 juillet 2017
Vie des entreprises

    Big Bag N'go, un service de collecte de déchets qui emballe le BTP
    "La société Big Bag N'go propose aux entrepreneurs de récolter leurs déchets au pied de leurs chantiers, puis de les acheminer vers les filières réglementaires de traitement. Le service est facturé 79 euros HT par m3."
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    Lalanne Mallory - Artisans Mag - 8 septembre 2017
    Lafarge investit 100 millions d'euros dans la cimenterie de Martres-Tolosane
    "Le groupe construira une grande ligne de production automatisée de clinker. La cimenterie utilisera 80 % de combustibles alternatifs en 2020 au lieu de 30 %."
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    Marcaillou Laurent - Les Echos - 26 Juillet 2017
    Serfim s'attaque à l'Ile-de-France avec une double acquisition à 52 millions
    "Le généraliste des travaux publics s'offre l'électricien parisien Bentin et l'industriel grenoblois Caratelli, spécialiste de l'acier. Il étend son territoire et ses compétences."
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    Delpont Léa - Les Echos - 28 juillet 2017
Développement durable

    Bouygues Construction et Suez se rapprochent sur le marché de la ville durable
    "Les deux grands du BTP et des services à l’environnement vont travailler ensemble à l’élaboration de solutions innovantes répondant aux enjeux de villes toujours plus peuplées et astreintes à plus de sobriété dans leur utilisation des ressources."
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    Pialot Dominique - La Tribune - 27 Juillet 2017
    Labels BEPOS et Effinergie+, où en sont-ils ?
    "Les labels de performance énergétique délivrés par Cerqual, Céquami, Certivéa et les autres organismes certificateurs ont été rejoints, au mois de mars dernier, par une évolution du niveau le plus élevé, dit "Bepos-Effinergie 2017". Le tableau de bord trimestriel dresse le bilan de ces premiers mois d'existence."
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    Batiactu - 20 Juillet 2017
    Smartseille, l'écoquartier phocéen qui pousse au bord de la Méditerranée
    "Jadis coincée entre des voies SNCF et une autoroute urbaine, une zone du port de Marseille est aujourd'hui en pleine mutation grâce à un projet d'écoquartier. Les premiers bâtiments de Smartseille viennent d'être inaugurés et rassemblent diverses solutions techniques adaptées à la spécificité méditerranéenne. Explications avec Hervé Gatineau, le directeur Immobilier grands projets d'Eiffage Immobilier Méditerranée."
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    Batiactu - 24 Juillet 2017
Equipement et matériaux

    De plus en plus de gros chantiers en bois
    "Aux plates-formes logistiques, le créneau traditionnel de la construction en bois, s'ajoutent un nombre croissant de bureaux et d'immeubles."
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    Chauvot Myriam - Les Echos - 31 août 2017
    Le réemploi de matériaux en architecture, quand les déchets valent de l'or !
    "D’après la directive européenne de l’ordonnance sur les déchets, 70% des déchets de construction devront être recyclés d’ici 2020. En architecture, le réemploi apparaît comme une solution évidente face à l’impact environnemental du bâtiment."
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    Mariani Néla - Se Loger - 21 septembre 2017
Aides

    Une aide pour inciter à la rénovation des tours
    "En 2016, l’établissement public d’aménagement La Défense Seine Arche (Epadesa) a mis en place un dispositif d’aide à l’écorénovation. Objectif visé : inciter les propriétaires d’immeubles dans le quartier de La Défense (Hauts-de-Seine) à engager des projets de rénovation de leur patrimoine qui soient ambitieux en termes de performance énergétique."
    L'article accessible aux abonnés
    Le Moniteur - N° 5939 - 8 septembre 2017, Page 31
Fiscalité

    Cafouillage autour de la place des fenêtres dans le CITE / CITE : les professionnels appellent l'Etat à ne pas stigmatiser les fenêtres / Fenêtres, volets et portes exclus du CITE dès mars 2018
    . "Le ministère de la Transition écologique et solidaire a finalement assuré que les fenêtres, portes et volets ne seraient pas exclus du Crédit d'impôt sur la transition énergétique (CITE) en 2018, mais que le taux serait revu progressivement à la baisse. Une forme de rétropédalage qui ne calme pas pour autant la filière Fenêtre."
    . "L'Union française des menuiseries extérieures (UFME) appelle l'Etat à retirer ses propos selon lesquels le remplacement des fenêtres avait un "mauvais rapport cout/bénéfice".
    . "Le ministère de la Transition écologique et solidaire a communiqué davantage de détails sur l'avenir du Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE), maintenu en 2018 avant d'être transformé en prime en 2019. Les fenêtres, volets isolants et portes seront rapidement exclus du dispositif."
    Le 1er article de Batiactu
    Le 2eme article de Batiactu
    Le 3eme article de Batiactu
    Batiactu - 20 septembre 2017 / Lacas Florent - Batiactu - 26 et 28 septembre 2017
    Plan climat : les mesures qui toucheront les TPE du bâtiment
    "Nicolas Hulot a précisé en septembre 2017 certains contours du Plan climat annoncé en juillet, comme la transformation du CITE en prime pour les particuliers. Passage en revue de ses nouvelles annonces. [...] Nicolas Hulot a ainsi promis la transformation, à partir de 2019, du crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) en prime. L'idée est de permettre aux ménages éligibles d'en bénéficier aussitôt après la fin de leurs travaux plutôt que plusieurs mois après, une fois déclarés leurs impôts. De quoi lever le frein qui existait jusqu'alors pour les plus fragiles d'entre eux."
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    Moynot Amélie - Artisans Mag - 19 septembre 2017
Juridique

    Macron estime que la directive sur les travailleurs détachés « trahit » l'Europe
    Un accord a été trouvé entre l'Autriche, la France, la République tchèque et la Slovaquie pour obtenir une révision en octobre de la directive européenne. "Mais trois points essentiels restent à résoudre : la durée maximale du détachement, les éléments à prendre en compte pour respecter le principe d'un même salaire sur le même lieu de travail et les contrôles de fraude."
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    Bourdillon Yves - Les Echos - 24 août 2017, page 4
    Mise en application de l'article L.621-2 définissant désormais les locaux insuffisamment occupés
    La loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté a modifié l'article L. 621-2 du code de la construction et de l'habitation, lequel définit désormais les locaux insuffisamment occupés.
    Décret du 25 septembre 2017
    Loi du 27 janvier 2017
    Journal Officiel - Lois et Décrets - 25 septembre 2017
    Le Conseil d'Etat valide le Permis d'aménager
    "Le Conseil d'Etat a tranché : le décret instaurant un seuil de recours obligatoire à un architecte pour les lotissements, fixé à 2.500m² (le "permis d'aménager"), ne fera pas l'objet d'une question prioritaire de constitutionnalité au Conseil constitutionnel. L'Ordre des géomètres-experts (OGE) avait attaqué ce texte, après sa publication en février dernier. Mais il était défendu notamment par le Conseil national de l'ordre des architectes."
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    Lacas Florent - Batiactu - 25 Juillet 2017
    Assurance professionnelle : ce qu'il faut savoir pour bien choisir
    "Le retrait du marché d'un assureur n'est jamais une bonne nouvelle pour les acteurs de la construction et peut être source d'inquiétude. [...] Contactée, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) de la Banque de France livre des conseils pratiques pour tous les assurés."
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    Batiactu - 17 Juillet 2017
    De moins en moins de litiges dans la construction
    "Le montant des litiges, tout comme leur durée de résolution, a reculé dans le monde en 2016 par rapport aux années précédentes, montre une étude d’Arcadis."
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    Le communiqué de presse
    Gradt Jean-Michel - Les Echos - 22 Juillet 2017 / Arcadis - communiqué de presse - 20 juillet 2017
    En toiture, les produits s'adaptent aux changements réglementaires
    "Les industriels innovent sans cesse en termes de matériaux et de mise en oeuvre pour s'adapter aux réglementations thermiques successives depuis vingt ans."
    L'article accessible aux abonnés
    Lacaze Haertelmeyer Stéphanie - Le Moniteur - N° 5939 - 8 septembre 2017, Pages 19 à 20
    Extension d'accords et d'avenants salariaux
    "Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 - c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés - du 8 octobre 1990 (n° 1597), et dans leur propre champ d'application territorial, les dispositions de :
    - l'accord territorial relatif aux salaires minimaux des ouvriers (Allier, Cantal, Haute-Loire et Puy-de-Dôme), conclu le 12 avril 2017 (BOCC 2017/26), dans le cadre de ladite convention collective ;
    - l'accord territorial sur les indemnités de repas et de petits déplacements des ouvriers (Allier, Cantal, Haute-Loire et Puy-de-Dôme), conclu le 12 avril 2017 (BOCC 2017/26), dans le cadre de ladite convention collective."
    Arrêté du 6 septembre 2017
    Journal Officiel Lois et Décrets - 6 septembre 2017
    Le compte pénibilité remplacé par un compte prévention / Réforme du compte pénibilité : ce que dit le projet d'ordonnance
    . "Il n'aura pas eu le temps de voir le jour. Le compte pénibilité, prévu par le précédent Gouvernement, a été enterré début juillet par le Premier ministre. Jugé trop contraignant par les employeurs, ce dispositif sera remplacé par un compte prévention l’année prochaine."
    . "Le gouvernement vient de publier un projet d'ordonnance transformant le compte pénibilité en "compte professionnel de prévention".Eclairage avec deux spécialistes en droit social."
    L'article Le Moniteur accessible aux abonnés
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    Pichère Pierre - Le Moniteur - 8 septembre 2017 / Lacas Florent - Batiactu - 4 septembre 2017
    Le ministère veut durcir la réglementation incendie dans les bâtiments
    "Un mois après l'incendie de la tour Grenfell, à Londres, les pouvoirs publics français viennent de décider de durcir la réglementation incendie dans les bâtiments. Détails."
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    Lacas Florent - Batiactu - 17 Juillet 2017
    Loi Travail : des avancées concrètes pour les entreprises du BTP
    "Les ordonnances structurant la loi travail et dialogue social sont parues au Journal officiel. Que changeront-elles, concrètement, pour les entreprises du BTP ? Marc-Antoine Godefroy, avocat au sein du cabinet Ledoux et associés, sélectionne quelques points importants."
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    Batiactu - 26 septembre 2017
    Mesures compensatoires annexées aux permis : nouvelle obligation, nouveau risque !
    "Les permis de construire doivent prévoir des mesures de compensation environnementale. Une possible source d’insécurité juridique pour les pétitionnaires."
    L'article accessible aux abonnés
    Le Moniteur - N° 5939 - 8 septembre 2017
    Recours des constructeurs contre l’architecte dans les marchés publics de travaux
    "Dans sa décision du 7 juillet 2017, le Conseil d’Etat reconnait à l’entreprise de travaux la possibilité d’engager la responsabilité quasi-délictuelle du maitre d’œuvre."
    Le communiqué
    Ordre des architectes - Actualité - 25 juillet 2017
    Un arrêté révèle le document d'informations pour les salariés détachés
    "Un arrêté lié au nouvelles obligations des maîtres d'ouvrage en matière de travail détaché est paru au Journal officiel du 26 juillet. Détails."
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    Arrêté du 12 juillet 2017
    Batiactu - 27 juillet 2017 / Journal Officiel - Lois et Décrets - 26 juillet 2017
Social

    Risques professionnels : l'OPPBTP lance des modules de cours en ligne
    "L'Organisme professionnel de prévention du BTP a lancé des modules de cours en ligne ("e-learning") pour sensibiliser les professionnels aux risques des métiers."
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    Batiactu - 25 juillet 2017
Informatique et nouvelles technologies

    A Nantes, une maison se construit en impression 3D
    "Ce sera la première au monde respectant les normes de construction et destinée à être habitée. Dans les travaux publics aussi, l’impression 3D émerge."
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    Chauvot Myriam - Les Echos - 17 septembre 2017
    Faire ou refaire son site internet
    "Être présent sur Internet est devenu indispensable. Les clients ne cherchent plus les coordonnées d’un pro dans l’annuaire, mais presque exclusivement sur Google."
    L'article accessible aux abonnés
    Bensmaine Johanna - Le Moniteur - N° 5939 - 8 Septembre 2017, Page 10
    Tracktor, la start-up qui loue des engins de chantier, lève 700.000 euros
    "La plate-forme en ligne de location de matériels renforce son capital pour s’imposer sur un marché du BTP encore peu digitalisé. Elle souhaite étendre son offre, aujourd'hui concentrée sur l'Ile-de-France, au territoire national et vise à plus long terme l'international."
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    Askenazi Bruno - Les Echos - 24 Juillet 2017